ETOILE-SUR-MER
Présentation de la marque ETOILE-SUR-MER
Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par monsieur Guy SAVOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOILE-SUR-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETOILE-SUR-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE-SUR-MER est expirée depuis le 28 octobre 2024.
Guy SAVOY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08